SB 169/14 Procès-verbaux , 1998.09.03-2004.09.10 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 169/14
Titre:Procès-verbaux
Dates:3 septembre 1998- 10 septembre 2004
Période de création:03/09/1998 - 10/09/2004
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Listes manuscrites des présences des membres;
Procès-verbaux du Bureau de la commission, parfois annotés en vue de correction. Voir également SB 169/15,16 et 24 ;
Procès-verbaux de la Commission, parfois annotés en vue de correction;
Invitation, programme et rapport de journées thématiques de réflexion proposées par certaines fondations;
Extrait de procès-verbal du Conseil d'Etat du Canton de Vaud, séance du 10 octobre 1990;
Rapport de la commission désignée par le Conseil d'Etat du Canton de Vaud;
Quelques pièces de correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1130509
 

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