SB 169/15 Procès-verbaux , 1999.09.08-2004.10.26 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 169/15
Titre:Procès-verbaux
Dates:8 septembre 1999- 26 octobre 2004
Période de création:08/09/1999 - 26/10/2004
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux de séances du Bureau de la Commission du 6 janvier 2000 au 6 mai 2004, classés par ordre chronologique décroissant. Voir également SB 169/14,16 et 24;
Procès-verbaux de séances plénières du Comité du 8 septembre 1999 au 26 octobre 2004, classés par ordre chronologique décroissant ;
Adresses des membres de la Commission ;
Listes des excusés avec mots d'absences, classées par ordre chronologique décroissant ;
Documents joints aux procès-verbaux adressés aux membres.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1130508
 

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