SB 169/16 Procès-verbaux , 2000.01.06-2003.01.30 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 169/16
Titre:Procès-verbaux
Dates:6 janvier 2000- 30 janvier 2003
Période de création:06/01/2000 - 30/01/2003
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux de la Commission, classés par ordre chronologique décroissant du 2 mars 2000 au 30 janvier 2003;
Procès-verbaux du Bureau de la Commission, classés par ordre chronologique décroissant du 6 janvier 2000 au 12 septembre 2002. Voir également SB 169/14,15 et 24 ;
Correspondance;
Budgets;
Renseignements relatifs aux budgets;
Jetons de présence.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1130598
 

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