SB 169/11 Procès-verbaux, 1991.06.24-1993.12.02 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 169/11
Titre:Procès-verbaux
Dates:24 juin 1991- 2 décembre 1993
Période de création:24/06/1991 - 02/12/1993
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Classés par ordre chronologique décroissant.
Le classeur contient aussi des coupures de presse, des résultats d'études et des supports de présentations orales dactylographiées permettant la bonne présentation des éléments traités en assemblée.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1130506
 

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