Liste des résultats

 
  14 article(s) trouvé(s)
Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
Résultats 1 à 10 de 14 (0,05s)
Administration cantonale des impôts
13/05/1933 - 24/01/1989Fonds SB 163 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Commission d'impôt et recette de district d'Avenches
1974 - 1983Fonds SB 47 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Commission d'impôt et recette de district d'Avenches
01/01/1911 - 31/12/1960Sous-fonds K X dc Localise l'UD dans le plan d'archivage
Commission d'impôt et recette de district de Grandson
01/01/1910 - 31/12/1935Sous-fonds K X df Localise l'UD dans le plan d'archivage
Commission d'impôt et recette de district de La Vallée
01/01/1936 - 31/12/1956Sous-fonds K X dh Localise l'UD dans le plan d'archivage
Commission d'impôt et recette de district de Lausanne-Ville
01/01/1807 - 31/12/1973Fonds SB 114 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Commission d'impôt et recette de district de Moudon
1894 - 1996Fonds SB 106 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Commission d'impôt et recette de district de Nyon
1111 - 1111Sous-fonds K X dm Localise l'UD dans le plan d'archivage
Commission d'impôt et recette de district de Payerne
01/01/1894 - 31/12/1984Fonds SB 53 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Commission d'impôt et recette de district d'Echallens
1976 - 1985Fonds SB 144 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)assiette de l'impôt (Matières\A)
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Inventaires des Archives cantonales vaudoises

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