SB 192/275-288 Dossiers classés selon le plan de classement principal (années 90), 1991-1997 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 192/275-288
Titre:Dossiers classés selon le plan de classement principal (années 90)
Dates:1991-1997
Période de création:1991 - 1997
Niveau:Série
Importance matérielle:14 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossiers classés selon le plan de classement principal du Service (dont un exemplaire se trouve dans la boîte SB 192/252). Selon le mode d'archivage décennal de celui-ci, cette série contient en principe des documents des années 1991-1997.

La structure principale de ce plan de classement était la suivante (les niveaux inférieurs sont donnés dans les notices subordonnées) :

0. Structure légale du Service
1. Organisation générale de l'enseignement
2. Personnel enseignant
3. Fréquentation scolaire et surveillance des élèves
4. Orientation et formation professionnelles

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Boîtes d'archives
Instruments de recherche:Plan de classement dans la boîte SB 192/252.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=858914
 

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