Zone d'identification |
Cote: | SB 192/275-288 |
Titre: | Dossiers classés selon le plan de classement principal (années 90) |
Dates: | 1991-1997 |
Période de création: | 1991 - 1997 |
Niveau: | Série |
Importance matérielle: | 14 boîtes |
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Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | Dossiers classés selon le plan de classement principal du Service (dont un exemplaire se trouve dans la boîte SB 192/252). Selon le mode d'archivage décennal de celui-ci, cette série contient en principe des documents des années 1991-1997.
La structure principale de ce plan de classement était la suivante (les niveaux inférieurs sont donnés dans les notices subordonnées) :
0. Structure légale du Service 1. Organisation générale de l'enseignement 2. Personnel enseignant 3. Fréquentation scolaire et surveillance des élèves 4. Orientation et formation professionnelles |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. |
Langue: | Français |
Caractéristiques matérielles: | Boîtes d'archives |
Instruments de recherche: | Plan de classement dans la boîte SB 192/252. |
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URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=858914 |
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