SB 192/289-306 Dossiers classés selon le plan de classement "Pasche", 1975-1997 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 192/289-306
Titre:Dossiers classés selon le plan de classement "Pasche"
Dates:1975-1997
Période de création:1975 - 1997
Niveau:Série
Importance matérielle:18 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossiers classés selon un plan de classement (dont un exemplaire se trouve dans la boîte SB 192/289) utilisé parallèlement au plan de classement principal du Service. Selon les explications fournies lors du versement, il s'agirait du "classement de M. Pasche", adjoint du chef de Service.

La structure principale de ce plan de classement était la suivante (les niveaux inférieurs sont donnés dans les notices subordonnées) :

100 Autorités cantonales
200 Administration
300 DIPC (Département de l'instruction publique et des cultes)
400 Service primaire
500 Départements (autres que le DIPC)
600 Autorités communales
700 Coordination romande et suisse
800 [Non utilisé]
900 Divers

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Boîtes d'archives
Instruments de recherche:Plan de classement dans la boîte SB 192/289.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=859335
 

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