SB 192/307-337 Dossiers hors plans de classement, 1960-1998 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 192/307-337
Titre:Dossiers hors plans de classement
Dates:1960-2006
Période de création:1960 - 1998
Niveau:Série
Importance matérielle:29 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents qui étaient conservés en séries autonomes, non intégrées aux plans de classement du Service.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Brochures imprimées et boîtes d'archives.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=858915
 

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