SB 124 C 9/11/4/4/2 Procès-verbaux; divers bâtiments; généralités; divers, 1985-1990 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 C 9/11/4/4/2
Titre:Procès-verbaux; divers bâtiments; généralités; divers
Dates:1985-1990
Période de création:1985 - 1990
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:3 reliures pour documents perforés dans 1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=777106
 

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