SB 124 C Planification et gestion sanitaire, 1931-1995 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 C
Cotes anciennes:9
Titre:Planification et gestion sanitaire
Dates:1931-1995
Période de création:1931 - 1995
Niveau:Sous-fonds
Importance matérielle:204 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans (auparavant, autorisation écrite nécessaire) ou dossiers soumis au délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français; Allemand; Italien

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:La cote SB 124 C 5/3/6/1 n'a pas été utilisée.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=321598
 

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