SB 124 C 9/11/4/4/1 Généralités; utilisateurs; procès-verbaux de la commission de construction, 1985-1990 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 C 9/11/4/4/1
Titre:Généralités; utilisateurs; procès-verbaux de la commission de construction
Dates:1985-1990
Période de création:1985 - 1990
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:3 reliures pour documents perforés dans 1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=777104
 

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