SB 124 C 12/127 Demande de renseignements, 1984-1986 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 C 12/127
Cotes anciennes:9 MSI
Titre:Demande de renseignements
Dates:1984-1986
Période de création:1984 - 1986
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, plans et budgets. Il est marqué sur les chemises que ces demandes ont été classées "Sans suite".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=767535
 

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