SB 124 C 12/88 Equipement gériatrique - participation communale, 1975-1985 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 C 12/88
Cotes anciennes:916
Titre:Equipement gériatrique - participation communale
Dates:1975-1985
Période de création:1975 - 1985
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, rapports, documentations et procès-verbaux concernant les zones 1, 5, 6, 7 et 8 du plan de planification.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=767346
 

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