SB 124 C 4/4 Travaux de révision du plan hospitalier, 1975-1979 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 C 4/4
Titre:Travaux de révision du plan hospitalier
Dates:1975-1979
Période de création:1975 - 1979
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Document classés par sujet : Organisation; Consultation décembre 1974; Projet avril 1975; projet juin 1975; rapport avril 1976; premier projet complet; projet Conseil d'état; administration.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=766304
 

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