SB 279/196 Morges (no 267143), 1994.04.15 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 279/196
Titre:Morges (no 267143)
Dates:1994
Période de création:15/04/1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Plans de Morges, nos 15, 16, 17, 18, 20, 27, 30, 31, 32, 33,34, 35, 34, 35, 36, 37, 38.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=711900
 

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