SB 279/187 Bussigny-près-Lausanne (no 258731). Morges (no 260590). Ecublens. Saint-Prex, 1992.03.13-1992.09.18 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 279/187
Titre:Bussigny-près-Lausanne (no 258731). Morges (no 260590). Ecublens. Saint-Prex
Dates:1992
Période de création:13/03/1992 - 18/09/1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Plans de Bussigny nos 17, 18, 21, 22. Aussi des communes d'Ecublens, Saint-Prex, Morges.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=711891
 

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