SB 280/358 Nos d'ordre 150 à 500, 1986.12.09-1999.01.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 280/358
Titre:Nos d'ordre 150 à 500
Dates:1986-1999
Période de création:09/12/1986 - 28/01/1999
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=711686
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises