SB 280/235 Vol. 65. Nos de présentation : 143457-144584, 1993.12.24-1994.05.10 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 280/235
Titre:Vol. 65. Nos de présentation : 143457-144584
Dates:1993-1994
Période de création:24/12/1993 - 10/05/1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=711613
 

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