SB 280/80 Vol. 80. Nos de présentation : 113602-114097, 1983.02.24-1983.06.07 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 280/80
Titre:Vol. 80. Nos de présentation : 113602-114097
Dates:1983
Période de création:24/02/1983 - 07/06/1983
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=711459
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises