SB 280/23 Vol. 23. Nos de présentation : 85045-85448, 1966.06.10-1966.11.15 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 280/23
Titre:Vol. 23. Nos de présentation : 85045-85448
Dates:1966
Période de création:10/06/1966 - 15/11/1966
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=711402
 

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