SB 280/327 Vol. 162. Nos de présentation : 146900-147484, 1995.02.27-1995.05.04 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 280/327
Titre:Vol. 162. Nos de présentation : 146900-147484
Dates:1995
Période de création:27/02/1995 - 04/05/1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=711364
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises