SB 279/61 Vol. 61. Nos de présentation : 139977-140401, 1963.10.16-1963.12.12 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 279/61
Titre:Vol. 61. Nos de présentation : 139977-140401
Dates:1963
Période de création:16/10/1963 - 12/12/1963
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=711241
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises