SB 279/51 Vol. 51. Nos de présentation : 135813-136200, 1962.08.15-1962.09.25 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 279/51
Titre:Vol. 51. Nos de présentation : 135813-136200
Dates:1962
Période de création:15/08/1962 - 25/09/1962
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=711231
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises