SB 279/18 Vol. 18. Nos de présentation : 123001-123442, 1958.06.26-1958.09.12 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 279/18
Titre:Vol. 18. Nos de présentation : 123001-123442
Dates:1958
Période de création:26/06/1958 - 12/09/1958
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=711198
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises