SB 280/360 Registre des rectifications, 1913.08.12-2003.08.29 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 280/360
Titre:Registre des rectifications
Dates:1913-2003
Période de création:12/08/1913 - 29/08/2003
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Mise à jour des pièces justificatives ensuite de radiation totale ou partielle => postérieur à 1998.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=704333
 

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