SB 279/291-296 Echandens, 1912.01.13-1955.12.01 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 279/291-296
Titre:Echandens
Dates:1912-1955
Période de création:13/01/1912 - 01/12/1955
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:6 registres d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Onglet III : Gages immobiliers. Du no 28'510 au no 114'057. Soit livre nos 3 à 8 (avec étiquettes de 16 à 21).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Echandens (Suisse, VD) (Lieux\E)
  gage immobilier (Matières\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=704290
 

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