SB 279/297-299 Echichens, 1912.01.22-1955.10.11 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 279/297-299
Titre:Echichens
Dates:1912-1955
Période de création:22/01/1912 - 11/10/1955
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:3 registres d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Onglet III : Gages immobiliers. Du 28'555 à 113'343. Soit livres no 2 à 4.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Echichens (Suisse, VD) (Lieux\E)
  gage immobilier (Matières\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=704291
 

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