SB 279/286-290 Denges, 1912.01.20-1955.11.11 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 279/286-290
Titre:Denges
Dates:1912-1955
Période de création:20/01/1912 - 11/11/1955
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:5 registres d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Onglet III : Gages immobiliers. Du 28'553 au no 113'518. Soit petit livre no 2 et livres nos 1 à 4 (avec étiquettes no 11 à 15).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Denges (Suisse, VD) (Lieux\D)
  gage immobilier (Matières\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=704289
 

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