S 90/257-259 Puissance paternelle, 1925-1926 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 90/257-259
Titre:Puissance paternelle
Dates:1915-1926
Période de création:1925 - 1926
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=698434
 

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