S 90/260 Correspondance entre un tuteur et son pupille, avec pièces comptables de la tutelle, 1910-1955 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 90/260
Titre:Correspondance entre un tuteur et son pupille, avec pièces comptables de la tutelle
Dates:1910-1955
Période de création:1910 - 1955
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=698437
 

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