SA 3/5/40/2 "Cahier de la conférence de concertation ressources humaines", 2000-2001, 1995.11.08-2000.12.21 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SA 3/5/40/2
Titre:"Cahier de la conférence de concertation ressources humaines", 2000-2001
Dates:8 novembre 1995 - 21 décembre 2000
Période de création:08/11/1995 - 21/12/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Divers documents concernant les normes architecturales et la Commission de restructuration.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé de 50 ans (art. 12 al. 3 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=657615
 

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