SA 3/5/1-43 Documents émanant des instances impliquées dans la gestion des EMS vaudois, 1987.11-2000 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SA 3/5/1-43
Titre:Documents émanant des instances impliquées dans la gestion des EMS vaudois
Dates:Novembre 1987-2000
Période de création:11/1987 - 2000
Niveau:Série
Importance matérielle:5 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ces documents sont classés par ordre alphabétique de leur créateur, qu'il soit une institution, un service de l'Administration ou une personne.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé de 50 ans (art. 12 al. 3 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=657574
 

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