SB 109/1569 Notaire Burnier (André-Louis), à Nyon : actes entre vifs : onglet No 20, 1971.01.29-1971.09.14 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/1569
Titre:Notaire Burnier (André-Louis), à Nyon : actes entre vifs : onglet No 20
Dates:29.01.1971-14.09.1971
Période de création:29/01/1971 - 14/09/1971
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs Nos 5701-6000

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français
Instruments de recherche:le répertoire manque
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=653396
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises