SB 109/1550-1626 Notaire Burnier (André-Louis), à Nyon, 1944.11.17-1994.07.13 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/1550-1626
Titre:Notaire Burnier (André-Louis), à Nyon
Dates:1944-1994
Période de création:17/11/1944 - 13/07/1994
Niveau:Série
Importance matérielle:72 registres d'onglets d'actes entre vifs et 5 registres d'onglets de testaments

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Onglet
Instruments de recherche:En principe, un répertoire alphabétique devrait se trouver dans chaque onglet. Dans le cas de ce notaire, il y a plusieurs lacune (voir les notices des onglets concernés).
 

Descripteurs

Entrées:  BURNIER (ANDRE-LOUIS, NOTAIRE A NYON ET PRESIDENT DU CONSEIL COMMUNAL DE PRANGINS, VERS 1910-VERS 2000) (Personnes\B)
  Nyon (Suisse, district, VD) (Lieux\N)
  Nyon (Suisse, VD) (Lieux\N)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=527801
 

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