SB 109/1627-1656 Notaire Burnier (André), à Nyon, 1904.08.29-1961.08.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/1627-1656
Titre:Notaire Burnier (André), à Nyon
Dates:1904-1961
Période de création:29/08/1904 - 31/08/1961
Niveau:Série
Importance matérielle:30 registres d'onglets d'actes entre vifs

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Onglet
Instruments de recherche:Un répertoire alphabétique est inclus dans chaque onglet.

Zone des notes

Notes:Aucun onglet de dispositions à cause de mort de ce notaire n'a été versé. Selon son successeur, il n'en existe pas.
 

Descripteurs

Entrées:  Nyon (Suisse, district, VD) (Lieux\N)
  Nyon (Suisse, VD) (Lieux\N)
  BURNIER (ANDRE, ALLIE LAVANCHY, NOTAIRE A NYON, 1878-1961) (Personnes\B)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=527803
 

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