SB 109/1550 Notaire Burnier (André-Louis), à Nyon : actes entre vifs : onglet No 1, 1944.11.17-1947.10.16 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/1550
Titre:Notaire Burnier (André-Louis), à Nyon : actes entre vifs : onglet No 1
Dates:17.11.1944-16.10.1947
Période de création:17/11/1944 - 16/10/1947
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs Nos 1-300

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=653080
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises