S 8/1060 Procès-verbaux de la commission exécutive, Volume III, 1884.08.06-1889.09.18 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/1060
Cotes anciennes:N M 9
Titre:Procès-verbaux de la commission exécutive, Volume III
Dates:6 août 1884 - 18 septembre 1889
Période de création:06/08/1884 - 18/09/1889
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=646376
 

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