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| Contenu: | Saint-Légier : Plan d'extension partiel "Le Genévrier", approuvé le 24 décembre 1965, Plan partiel d'extension "A la Chiésaz", approuvé le 3 mai 1968, Modification du plan des zones du 15 janvier 1963 , "Extension de la zone industrielle", approuvé le 3 mai 1968, Plan partiel d'extension de la zone de sports d'hiver, approuvé le 25 juin 1968, Modification du plan des zones du 15 janvier 1963 et de son règlement, approuvés le 25 juin 1968, plan partiel d'extension de la zone de sports d'hiver, approuvé le 25 juin 1968, Modification du plan des zones du 15 janvier 1963, extension de la zone de protection des sites, approuvé le 17 octobre 1969, Modification du plan des zones du 15 janvier 1963, Extension de la zone du village "A la Chiésaz", approuvé le 17 octobre 1969, Plan partiel d'extension "Planche Nicolet", approuvé le 17 février 1970, Modification du plan des zones du 17 octobre 1969 et de son règlement, "Vers chez les Béguin", "En Viret", "Au Clos Béguin", approuvés le4avril 1973, Modification du plan des zones du 17 octobre 1969 et de son règlement, "A la Veyre d'Enhaut", "La Cocharde", "A la Veyre-Devant", "A la Veyre Derrey", approuvés le 4 avril 1973, Tarif des taxes pour permis de construire, d'habiter ou d'occuper, approuvé le 4 avril 1973, Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions du 15 janvier 1963 (modifié en 1968, 1969 et 1973), approuvé le 30 juillet 1975, Plan partiel d'extension "Les Aveneyres", approuvé le 13 août 1975, Abrogation du plan partiel d'extension "A la Chiésaz", approuvé le 8 février 1984; Vevey : Plan d'extension "Avenue du Général Guisan", approuvé par le Conseil d'Etat le 20 septembre 1966, Taxes à percevoir pour les anticipations sur le domaine public, approuvé le 9 juin 1967, Plan d'extension partiel du quartier de la "Valsainte" (plan, liste des propriétaires et règlement), approuvé le 21 juillet 1967, Plan d'extension partiel "En Charmontey", approuvé le 18 août 1967, Pland'extension partiel "Rue des Chenevièrey" (plan, liste des propriétaires et règlement), approuvé le 16 avril 1968, Modification du règlement sur les constructions, approuvé le 17 septembre 1968, Plan d'extension partiel "Sud de la place de la gare", approuvé le 28 février 1969, Plan d'extension partiel "embouchure de la Veveyse" (plan, profils schématiques règlement), approuvé le 7 mars 1969, Règlement sur la construction de postes de distribution de carburants et lubrifiants pour véhicules à moteur ainsi que l'aménagementdes places accès et sorties, approuvé le 23 décembre 1969, Plan d'extension partiel du quartier "Plan Dessous", approuvé le 15 avril 1970, plan d'extension partiel "Quartier Sainte-Claire" (plan, liste des propriétaires, règlement), approuvé le 10 janvier 1973, Plan d'extension partiel "En Bergère", approuvé le 29 juin 1973, Plan d'extension partiel "Rue des communaux et chemin de l'Espérance", approuvé le 23 janvier 1974, Plan d'extension partiel "avenue général Guisan et avenue de Nestlé", approuvé le 23 janvier 1974, Plan d'extension partiel "En Bergère", approuvé le 29 janvier 1975, tarifs des taxes pour permis de construire, d'habiter ou d'occuper et autres, approuvé le 14 novembre 1975, Plan d'extension partiel "Quartier de la Valsainte", approuvé le 19 juillet 1978, Plan d'extension partiel"Rue de Simplon-Rue de la Clergère-avenue de la gare", approuvé le 9 août 1978, Règlement spécial pour le quartier "Plan Dessus", approuvé le 16 août 1978, Plan d'extension partiel "Rue des Communaux", approuvé le 28 mars 1979; Veytaux : Plan de quartier des terrains si entre l'avenue de Chillon (RC 780), la voie CFF et la Verraye, approuvé le 8 octobre 1965, Règlement sur les constructions concernant le lotissement de "Sonchaux", approuvé le 11 octobre 1967, Plan de quartier des terrains si entre l'avenue de Chillon (RC 780), la voie CFF et la Verraye, approuvé le3 février 1971, Plan d'extension partiel d'un terrain dit "Au They", Plandequartier des terrains si entre l'avenue de Chillon (RC 780), la voie CFF et la Verraye, approuvé le 29 mars 1972, Règlement des taxes pour permis de construire, d'habiter, d'occuper et autres taxes, approuvé le 18 juillet 1979, Règlement des taxes pour permis de construire, d'habiter, d'occuper et autres taxes (Avenant n°1), approuvé le 9 juillet 1980, Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions, approuvé le 9 juillet 1980, Règlement sur les antennes extérieures pour la réception des émissions de radiodiffusion et de télévision, approuvé le 9 juillet 1980. |
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