SB 125 Service de l'emploi, 1993.01.01-1998.12.31 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985 (Section)
  - SB Conseil d'Etat et départements, entrées dès 1996 (Sous-section)

Zone d'identification
Cote:	SB 125
Titre:	Service de l'emploi
Dates:	1993-1998
Période de création:	01/01/1993 - 31/12/1998
Niveau:	Fonds
Importance matérielle:	104 boîtes
Mètres linéaires:	13,00

Zone du contexte
UD - Producteur des documents (Association):	Service de l'emploi
Historique archivistique:	Ces documents sont restés dans les ORP régionaux jusqu'au 7 décembre 2001, date à laquelle ils ont été transférés aux Archives cantonales vaudoises.
Modalités d'entrée:	Bertrand Maillard, de la Coordination des Offices régionaux de placement à Lausanne, a collecté tous les dossiers de demandeurs d'emploi commençant par la lettre B et les a transmis le 7 décembre 2001 aux Archives cantonales vaudoises.
Date d'entrée:	07/12/2001

Zone du contenu et de la structure
Contenu:	Archives des Offices régionaux de placement (ORP) : dossiers de suivi des demandeurs d'emploi dont le nom commence par la lettre B. Ces dossiers sont naturellement répétitifs, mais donnent une excellente image par des cas précis du traitement des dossiers des demandeurs d'emploi entre 1993 et 1998.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:	Français

Zone des sources complémentaires
Sources complémentaires:	- K XII h, Office cantonal du travail et Bureau cantonal de placement et de chômage, 1932-1950 ; - K XII l, Office cantonal du contrôle des prix et loyers (OCCP), 1936-1981 ; - K XII m, Améliorations foncières, 1909-1974 ; - K XII n, Formation professionnelle, 1897-1975 ; - K XII z, Département AIC : généralités, 1849-1935 ; - S 14, Office cantonal de conciliation et d'arbitrage, 1901-1956 (DJP . DAIC en 1954) ; - S 15, Office cantonal du travail, 1948-1961 et Offices privés de placement, 1952-1964 ; - S 139, Office cantonal du logement, 1942-1978 ; - S 209, Service de la formation professionnelle, 1932-1952 ; - SB 49, Service de la formation professionnelle, 1935-1995 ; - SB 59, Répertoires des travaux entrepris dans les Améliorations foncières, 1886-1951 et statistiques des travaux réalisés, 1885-1924 ; - SB 61, Service de l'industrie, du commerce, du travail et des assurances sociales (SICTAS), 1918-1965 ; - SB 71, Service de l'emploi, 1980-1998.
Bibliographie:	Bibliographie vaudoise. Index général, Lausanne, 24 Heures, 1987, 399 p. (Encyclopédie illustrée du Pays de Vaud, 12). Vaud à livres ouverts, Bibliographie du canton de Vaud 1987-1995, établie par la Bibliothèque cantonale et universitaire vaudoise, sous la responsabilité de la Section de la Documentation vaudoise, Yens-sur-Morges, Éditions Cabédita, 1996, 407 p.

Zone des notes

Notes:

L'historique du Département de l'Economie (DEC), anciennement Département de l'Agriculture, de l'Industrie et du Commerce (DAIC), comprenant le développement des Services, la liste des chefs du département, l'évolution des structures administratives, la liste des commissions et des organes dépendant du DEC, l'évolution des compétences des services, leurs visites et les versement d'archives, entre 1803 et 1997, forment une étude détaillée intitulée "DAIC, structure et évolution, 1803-1997", consultable en salle de lecture.

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:

Répertoire numérique dressé par François Manganel, sous la direction de Robert Pictet, le 4 janvier 2002. Données d'inventaire importées dans scopeArchiv avec l'outil CoSA en décembre 2011.
François Manganel, sous la direction de Robert Pictet, a conditionné les documents en éliminant les parties plastiques et métalliques des dossiers, puis en les serrant dans des boîtes d'archives. De 132 boîtes, on a ainsi passé à 104 boîtes.