SB 71 Service de l'emploi, 1111.11.11 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 71
Titre:Service de l'emploi
Dates:1980-1998
Période de création:11/11/1111
Niveau:Fonds
Mètres linéaires:0,00

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Service de l'emploi
Modalités d'entrée:Versement de l'Inspection cantonale du travail (Eric Isoz) le 25 juin 1998.
Date d'entrée:11/11/1111

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Aucun contenu: les documents originellement identifiés par cette cote ont été éliminé le 9 avril 2010.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable. Voir "Contenu".
Langue:-
Caractéristiques matérielles:Boîte

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Ce fonds était uniquement constitué des publications de la Commission fédérale de coordination pour la sécurité au travail, ainsi que de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accident (SUVA-CNA). Importance matérielle à l'origine: 0.20 ml. S'agissant, d'une part, uniquement d'imprimés, et d'autre part, de producteurs dont l'archivage des documents n'incombe pas aux Archives cantonales vaudoises, l'élimination de la totalité du fonds a été décidée. Date d'élimination: 09.04.2010. Bordereau n°2010/11.
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. INSPECTION CANTONALE DU TRAVAIL (Personnes\V)
  ISOZ (ERIC) (Personnes\I)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=62212
 

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