SB 59 Service des améliorations foncières, 1886-1980 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 59
Titre:Service des améliorations foncières
Dates:1886-1980
Période de création:1886 - 1980
Niveau:Fonds
Importance matérielle:4 registres et 1 enveloppe dans 1 boîte
Mètres linéaires:0,10

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Service des améliorations foncières
Modalités d'entrée:Les documents ont été versés le 4 décembre 1997.
Date d'entrée:04/12/1997

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Il s'agit avant tout de documents de synthèse:
- récapitulatif des projet d'améliorations foncières (1886-1910, SB 59/1-2);
- statistiques des améliorations foncières exécutées de (1885-1924, SB 59/3);
- répertoire des dossiers de syndicats d'améliorations foncières (1910-1950, SB 59/4);
- syndicats d'améliorations foncières: taxes et indemnités (1966-1980, SB 59/5).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:- K XII m : Service des améliorations foncières (dossiers et photographies), 1865-1980.
- S 108 : Service des améliorations foncières (plans), 1910-1950.
- S 179 : Commission centrale d'améliorations foncières, 1919-1978.
- SB 98 : Commission centrale d'améliorations foncières, 1957-1991.
- PP 718 : Syndicat des améliorations foncières de la route du col de la Croix, 1941-1996.

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Inventaire réalisé par Eloi Contesse en novembre 2011. Elimination des plans. Transfert des publications à la Bibliothèque des Archives cantonales vaudoises.

Inventaires en ligne

Inventaire extrait de DAVEL:CH_ACV__INV_01__0000061556.pdf
 

Descripteurs

Entrées:  amélioration foncière (Matières\A)
  communes suisses vaudoises (Matières\C)
  VAUD. SERVICE DES AMELIORATIONS FONCIERES (Personnes\V)
  remembrement parcellaire (Matières\R)
 

Fichiers

Fichiers:
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=61556
 

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