SB 55 Service du cadastre et de l'information sur le territoire, 1111.11.11 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 55
Titre:Service du cadastre et de l'information sur le territoire
Dates:1760
Période de création:11/11/1111
Niveau:Fonds
Mètres linéaires:0,00

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Service du cadastre et du registre foncier
Modalités d'entrée:Versement par Rémy Junod du Service du cadastre, le 10 octobre 1997.
Date d'entrée:11/11/1111

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Aucun contenu : le document originellement identifié par cette cote a été transféré sous la cote Bm 43.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote. Voir "Contenu".
Langue:-

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Ce versement contenait à l'origine un volume intitulé "Limitation du cours du Rhône faite par ordre des deux Hauts Etats de Berne et du Valais conformément aux plans géométriques qui ont été dressés à ce sujet et signés respectivement le 29 novembre 1760". Ce document a été transféré sous la cote Bm 43.
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. DIRECTION DU CADASTRE (Personnes\V)
  VAUD. SERVICE DU CADASTRE ET DE L'INFORMATION SUR LE TERRITOIRE (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=61531
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises