SB 221/80-90 Dossiers individuels, 1978-1992 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 221/80-90
Titre:Dossiers individuels
Dates:1978-1992
Période de création:1978 - 1992
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:11 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=613356
 

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