S 219 Service du cadastre et du registre foncier, 1974-1992 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 219
Titre:Service du cadastre et du registre foncier
Dates:1974-1992
Période de création:1974 - 1992
Niveau:Fonds
Importance matérielle:3 cartables et 1 enveloppe
Mètres linéaires:3,00

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Service du cadastre et du registre foncier
Historique archivistique:Les documents ont été conservés à la Direction du cadastre, Rue de l'Université 3.
Modalités d'entrée:Versements des 30 mai 1991 et 15 mai 1992.
Date d'entrée:30/05/1991
15/05/1992

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Mensuration cadastrale suisse: complément de nomenclature et mise à jour pour le canton de Vaud, travaux effectués par Marcel Viredaz à la Direction du cadastre. Il y a 3 séries de plans: 2 concernent des compléments de nomenclature (S 219/1-2), la 3ème des reconnaissances sur le terrain ou des mises à jour sur la base de photographies aériennes (S 219/3).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
Instruments de recherche:S 219/4: liste détaillée des cartes contenues dans les boîtes S 219/1 à S 219/3

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Gq, cartes imprimées, 1833-1996

Zone des notes

Notes:L'historique du Département des Travaux Publics, de l'Aménagement et des Transports (DTPAT), comprenant le développement des Services, la liste des chefs du département, l'évolution des structures administratives, la liste des Commissions et des organes dépendant du DTPAT, l'évolution des compétences des services, leurs visites et les versement d'archives, entre 1803 et 1997, forment une étude détaillée intitulée "DTPAT, structure et évolution, 1803-1997", consultable en salle de lecture.

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Répertoire numérique établi par Michel Depoisier en décembre 1992. Saisi dans scopeArchiv par Eloi Contesse en décembre 2011.

Inventaires en ligne

Inventaire extrait de DAVEL:CH_ACV__INV_01__0000060490.pdf
 

Descripteurs

Entrées:  [cadastre] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  mensuration officielle (Matières\M)
  [nomenclature] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  Vaud (Suisse) (Lieux\V)
  VAUD. SERVICE DU CADASTRE ET DU REGISTRE FONCIER (Personnes\V)
  VAUD. DIRECTION DU CADASTRE (Personnes\V)
  [plan] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  topographie historique (Matières\T)
 

Fichiers

Fichiers:
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=60490
 

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