S 126/87-123 Registres puis onglets des inventaires et appositions de scellés, 1803.09.20-1913.03.01 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 126/87-123
Titre:Registres puis onglets des inventaires et appositions de scellés
Dates:20 septembre 1803 - 1er mars 1913
Période de création:20/09/1803 - 01/03/1913
Niveau:Série
Importance matérielle:37 registres et registres d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [inventaire après décès] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=593771
 

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