S 72 Service des automobiles, cycles et bateaux, 1933-1984 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 72
Titre:Service des automobiles, cycles et bateaux
Dates:1933-1984
Période de création:1933 - 1984
Niveau:Fonds
Importance matérielle:119 registres et 1 boîte
Mètres linéaires:3,00

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Service des automobiles et de la navigation
Historique archivistique:Les documents se trouvaient dans les locaux du Service, Place du Château 1 jusqu'en 1962 et Av. du Grey 110 à la Blécherette depuis 1963.
En 1980 déjà, Jean-Pierre Chapuisat, directeur des Archives cantonales vaudoises, constatait au cours d'une visite que tous les documents relatifs aux débuts de l'automobile dans le canton de Vaud avaient été détruits. Comme documents "anciens", il ne demeurait alors au Service des automobiles, cycles et bateaux qu'une série de registres datant majoritairement des années 1950.
Les opérations de microfilmage ont commencé dès l'arrivée du Service à la Blécherette (1 mio de prises de vues par année en 1997). Les documents originaux étaient alors systématiquement détruits après microfilmage.
Modalités d'entrée:Jean-Pierre Chapuisat visite le Service le 28 mai 1980 pour examiner la quantité d'archives que le Service pourrait avoir à verser dans les années à venir. Il demande alors au Service de ne plus détruire les registres. Ceux-ci sont en effet alors complètement cassés lors de l'opération de microfilmage. Il propose alors de conserver les originaux aux Archives cantonales, les autres dossiers continuant d'être microfilmés puis détruits. Le 22 décembre 1987, le Service devant déménager ses locaux d'archivage intermédiaire pour cause de travaux, Michel Depoisier, archiviste, se rend sur place et détermine rapidement ce qui sera versé aux Archives cantonales. Le versement des documents aux Archives cantonales est réalisé le 23 décembre 1987. Le registre placé sous la cote S 72/121 a été acheté à Marc Lehmann le 13 décembre 2013.
Date d'entrée:23/12/1987
13/12/2013

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Il s'agit d'un versement comprenant deux séries de documents. La première est constituée par les documents du bureau des conducteurs. Elle comporte tout d'abord les registres (sauf un set de feuilles volantes) de retraits de permis. Ils divulguent également les nom, prénom et profession des individus ainsi que la période de retrait de permis. La seconde série est formée des documents du bureau des véhicules. Elle comprend les registres de délivrance de plaques minéralogiques. Ceux-ci indiquent le nom, le prénom et la profession du détenteur d'une plaque donnée, ainsi que les dates de prise et de remise des plaques. Un registre de procès-verbaux de reconnaissance d'automobiles et de motocycles se trouve à la fin du fonds.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Registre

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Il s'agit du premier versement du Service des automobiles, cycles et bateaux.
Voir SB 158.
Voir les publications de l'Office de statistique de l'Etat de Vaud et du SCRIS concernant les enquêtes publiées.
Bibliographie:Voir en outre l'importante production concernant l'histoire de l'automobile et de la moto en général.
Sur le canton de Vaud, voir plus particulièrement : Krafft, Gustave : Le canton de Vaud en automobile : hommage aux touristes, Lausanne, Imp. G. Vaney-Burnier, 1924. 51 p.
A noter les publications de l'Automobile-Club de Suisse.

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Une fois parvenus aux Archives cantonales, les documents ont été réévalués. Les microfilms dont l'état sanitaire a été jugé médiocre ont été éliminés, étant donné que les informations qu'ils contenaient n'avaient pas d'enjeu historique.
Inventaire établi par Jérôme Guisolan en juillet 2006. Saisi par Carole Laubscher le 27 mai 2010. Complété par Jérôme Guisolan le 19 décembre 2013.

Inventaires en ligne

Inventaire extrait de DAVEL:CH_ACV__INV_01__0000059219.pdf
 

Descripteurs

Entrées:  circulation routière (Matières\C)
  VAUD. SERVICE DES AUTOMOBILES ET DE LA NAVIGATION (Personnes\V)
  VAUD. SERVICE DES AUTOMOBILES, CYCLES ET BATEAUX (Personnes\V)
  VAUD. SERVICE DES MOYENS DE TRANSPORT (Personnes\V)
 

Fichiers

Fichiers:
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=59219
 

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Inventaires des Archives cantonales vaudoises