S 73 Service de la santé publique et de la planification sanitaire, 1111.11.11 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 73
Titre:Service de la santé publique et de la planification sanitaire
Dates:1950-1970 environ
Période de création:11/11/1111
Niveau:Fonds
Importance matérielle:(133 mètres linéaires avant classement et fusion avec le fonds SB 124)
Mètres linéaires:0,00

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Service de la santé publique et de la planification sanitaire
Modalités d'entrée:Versements des 1er et 2 décembre 1987 et des 17 et 24 mars 1999.
Date d'entrée:01/12/1987
02/12/1987
17/03/1999
24/03/1999

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Aucun contenu: les documents versés par le Service de la santé publique et de la planification sanitaire et originellement identifiés aux ACV par la cote générique S 73 ont été classés sous la cote SB 124 avec les documents versés par le même service entre 2001 et 2012.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote, voir "Contenu".
Langue:-
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=59228
 

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