S 102/336 Registre civil non contentieux, 1900.08.21-1902.05.15 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 102/336
Titre:Registre civil non contentieux
Dates:21 août 1900 - 15 mai 1902
Période de création:21/08/1900 - 15/05/1902
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=591779
 

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