S 102/335 Registre civil non contentieux, 1898.08.26-1900.08.18 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 102/335
Titre:Registre civil non contentieux
Dates:26 août 1898 - 18 août 1900
Période de création:26/08/1898 - 18/08/1900
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=591778
 

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