SB 99/198/162216 Décès accidentel au port de la Pichette à Chardonne le 26.05.1990, (décédée), 1942.01.01-1969.03.04 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 99/198/162216
Titre:Décès accidentel au port de la Pichette à Chardonne le 26.05.1990, (décédée)
Dates:1942-1969
Période de création:01/01/1942 - 04/03/1969
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=556351
 

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